Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.C.S, Techniques Culturales Simplifiées : Revues et Brèves
THOMAS Frédéric
THEUDES Mireille

Numéro de dépôt :
99773786
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque T.C.S, Techniques Culturales Simplifiées : Revues et Brèves

Déposée le 3 février 1999 par THOMAS Frédéric et THEUDES Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T.C.S, Techniques Culturales Simplifiées : Revues et Brèves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Les déposants sont THOMAS Frédéric, domicilié(e) AMILLE, 35240 MARCILLE ROBERT - France et THEUDES Mireille, domicilié(e) AMILLE, 35240 MARCILLE ROBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS Frédéric - France.

La marque T.C.S, Techniques Culturales Simplifiées : Revues et Brèves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.C.S, Techniques Culturales Simplifiées : Revues et Brèves est expirée depuis le 3 février 2009.

THOMAS Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : Les vitrines de dinard , WORLD OF FARMING COMMUNICATION , frencheese l'art de communiquer , Les vitrines de Cancale


THOMAS Frédéric - AMILLE, 35240 MARCILLE ROBERT - France

THEUDES Mireille - AMILLE, 35240 MARCILLE ROBERT - France


THOMAS Frédéric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Informations en techniques agricoles et machinisme Revues et lettres d'information spécialisées en techniques agricoles et machinisme.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.